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Brevet européen · EP1698672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1698672
- Numéro de demande
- EP06012608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2002
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 19 juin 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09D 5/14 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)C04B 20/10 (2006.01)C09D 5/16 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)C04B 111/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.06.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Schmidt, Hans-Jürgen
67346, Speyer, DE
Wunder, Thomas
67345, Neustadt, DE
Zimmermann, Dagmar, Antoni
67346, Speyer, DE
Baum, Rüdiger
68753, Waghäusel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.