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Brevet européen · EP1698740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1698740
- Numéro de demande
- EP06000129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2006
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 4 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04D 13/03 (2006.01)E06B 9/08 (2006.01)E06B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005003434 U 03.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2015
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Nühlen, Heinz-Theo
46535 Dinslaken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.