Heizkessel

Brevet européen · EP1698839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1698839
Numéro de demande
EP06000782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2006
Publié
6 sept. 2006
Délivré
5 août 2015
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/38 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
F28F 21/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F24H 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 202005002261 U 12.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 18 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  3. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

August Brötje GmbH

August-Brötje-Strasse 17, 26180 Rastede, DE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Wilken, Hajo

26215 Wiefelstede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.