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Brevet européen · EP1699312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1699312
- Numéro de demande
- EP04802797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2004
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 9 juil. 2008
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/18 (2006.01)A43B 21/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 20320091 U 23.12.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/002586 23.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/060781 07.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 7 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf
Publié dans Swissreg le 07.10.2008
- 9 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
Parties
Inventeur
LACEY, Brad
London, UK N1 1SW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.