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Brevet européen · EP1699312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1699312
Numéro de demande
EP04802797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2004
Publié
13 sept. 2006
Délivré
9 juil. 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 21/26 (2006.01)
Priorité
DE 20320091 U 23.12.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/002586 23.11.2004
Publication PCT
WO2005/060781 07.07.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 7 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans Swissreg le 07.10.2008

  3. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Inventeur

LACEY, Brad

London, UK N1 1SW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.