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Brevet européen · EP1700079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1700079
Numéro de demande
EP04800375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2004
Publié
13 sept. 2006
Délivré
15 sept. 2010
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
Priorité
SE 0303307 10.12.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/001714 24.11.2004
Publication PCT
WO2005/057118 23.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

Swep International AB

SWEP International AB

Bävergatan 9, P.O. Box 105, 261 22 Landskrona, SE

Inventeur

ANDERSSON, Sven

242 92 Hörby, SE

ANDRE, Hans

256 57 Ramlösa, SE

DAHLBERG, Tomas

254 50 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.