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Brevet européen · EP1700289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1700289
Numéro de demande
EP04813318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2004
Publié
13 sept. 2006
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 13/04 (2006.01)
G09F 13/22 (2006.01)
Priorité
US 748622 29.12.2003
Demande PCT
PCT/US2004/040987 08.12.2004
Publication PCT
WO2005/066921 21.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

Sargent Manufacturing Company

SARGENT MANUFACTURING COMPANY

100 Sargent Drive, New Haven, CT 06511, US

Inventeur

MOLOKOTOS, Thanasis

Easton, CT 06612, US

PICARD, Daniel, J.

Oakville, CT 6779, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.