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Brevet européen · EP1700354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1700354
Numéro de demande
EP04816050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2004
Publié
13 sept. 2006
Délivré
12 oct. 2011
Radié
21 déc. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 2/06 (2006.01)
H01M 2/30 (2006.01)
//H01M 10/06 (2006.01)
Priorité
US 533924 P 02.01.2004
US 804401 18.03.2004
US 11362 13.12.2004
Demande PCT
PCT/US2004/044071 21.12.2004
Publication PCT
WO2005/067513 28.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    21.12.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 21.12.2024

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 10 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mark-Pat Modiano S.A., Via Nassa 56, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.11.2011

  5. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

WATER GREMLIN COMPANY

1610 Whitaker Avenue, White Bear Lake, MN 55110, US

Mandataire

Mark-Pat Modiano S.A.

Via Nassa 56, 6900 Lugano

Inventeur

RATTE, Robert, W.

North Oaks, MN 55127, US

PETERSON, Norman, E.

Wyoming, MN 55092, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.