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Brevet européen · EP1700463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1700463
Numéro de demande
EP04806535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2004
Publié
13 sept. 2006
Délivré
17 sept. 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/725 (2006.01)
Priorité
GB 0330190 30.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/004375 24.12.2004
Publication PCT
WO2005/067273 21.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 18 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mark-Pat Modiano S.A., Via Nassa 56, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.10.2008

  3. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Inventeur

HURULA, Mika

FIN-24800 Halikko, FI

NIEMI, Jani, Tu

FIN-25500 Pernio, FI

SAARI, Jarmo

FIN-20750 Turku, FI

MANTYSALO, Tapio

FIN-21510 Hevonpaa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.