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Brevet européen · EP1700463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1700463
- Numéro de demande
- EP04806535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2004
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 17 sept. 2008
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/725 (2006.01)
- Priorité
- GB 0330190 30.12.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/004375 24.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/067273 21.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 18 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mark-Pat Modiano S.A., Via Nassa 56, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.10.2008
- 17 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
Parties
Inventeur
HURULA, Mika
FIN-24800 Halikko, FI
NIEMI, Jani, Tu
FIN-25500 Pernio, FI
SAARI, Jarmo
FIN-20750 Turku, FI
MANTYSALO, Tapio
FIN-21510 Hevonpaa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.