Kaffeemaschine
Brevet européen · EP1700549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1700549
- Numéro de demande
- EP06405061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2006
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 3962005 08.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 6 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V., Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, Pays-Bas → Versuni Holding B.V., High Tech Campus 42, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
- Mandataire
- BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
4 entrées antérieures
- 6 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 06.01.2011
- 5 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Saeco IPR Limited, Unit 1E, Block 71, Park West Business Park, Nangor Road, Dublin 12, Irlande → KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V., Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.