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Brevet européen · EP1700554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1700554
Numéro de demande
EP06004457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2006
Publié
13 sept. 2006
Délivré
19 déc. 2012
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/34 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 202005004050 U 10.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

ALTURA LEIDEN HOLDING B.V.

Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen ZH, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.