Kreissägeblatt
Brevet européen · EP1700661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1700661
- Numéro de demande
- EP05004979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2005
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 16 mai 2007
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Fendeleur, Dominique
67460 Souffelweyersheim, FR
Bok, Peter
72160 Horb, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.