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Brevet européen · EP1700740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1700740
- Numéro de demande
- EP06003840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2006
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005003821 U 09.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Inventeur
Westner, Harald
87700 Memmingen-Eisenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.