Rollenbremse mit Rollenabstreifer
Brevet européen · EP1700804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1700804
- Numéro de demande
- EP06405077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2006
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 26 mai 2010
- Radié
- 26 mai 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65H 19/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005011335 11.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.