Spreizdübel
Brevet européen · EP1701046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1701046
- Numéro de demande
- EP06405056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2006
- Publié
- 13 sept. 2006
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/06 (2006.01)F16B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 3762005 02.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 23 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2010
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.