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Brevet européen · EP1701626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1701626
Numéro de demande
EP04786856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2004
Publié
20 sept. 2006
Délivré
1 mars 2017
Radié
23 sept. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A41B 11/02 (2006.01)
A43B 17/10 (2006.01)
A43B 17/08 (2006.01)
Priorité
DE 20315356 U 07.10.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/002140 24.09.2004
Publication PCT
WO2005/039335 06.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 23.09.2024

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  4. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 31 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

  7. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

X-Technology Swiss GmbH

X-Technology Swiss, GmbH

Kantonstrasse 146, 8807 Freienbach

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

LAMBERTZ, Bodo, W.

CH-8808 Pfäffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.