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Brevet européen · EP1702346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1702346
Numéro de demande
EP03819131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2003
Publié
20 sept. 2006
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 25/10 (2006.01)
H01J 23/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2003/014805 19.12.2003
Publication PCT
WO2005/059946 30.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

European Organization for Nuclear Research

CERN L20610, 1211 Genève 23

Inventeur

SYRATCHEV, Igor

CH-1211 Geneve 23

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.