HERSTELLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP1702359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1702359
Numéro de demande
EP04744316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2004
Publié
20 sept. 2006
Délivré
9 déc. 2009
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/768 (2006.01)
H01L 21/027 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 03021935 29.09.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/002724 23.08.2004
Publication PCT
WO2005/031855 07.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 24 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

  3. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, NY 10504, US

Mandataire

IBM Research GmbH

IBM Research GmbH Zurich Research Laboratory Intellectual Property Law

Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

Inventeur

BIETSCH, Alexander

CH-8803 Rueschlikon

MICHEL, Bruno

CH-8134 Adliswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.