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Brevet européen · EP1702391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1702391
- Numéro de demande
- EP04798531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2004
- Publié
- 20 sept. 2006
- Délivré
- 18 juil. 2007
- Radié
- 18 juil. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H02G 15/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0327000 20.11.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/004811 12.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/053129 09.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
GRAEVE, Bernd
85579 Neubiberg, DE
GREINER, Peter
83075 Bad Feilnbach, DE
TOERRINGER, Franz, Josef
83128 Sonnendorf 4, DE
PEARCE, David, Francis, 39 Sheridan Drive
Swindon, Wiltshire SN4 8JJ, GB
SMITH, Timothy, Stephen, Englishcombe
Trowbridge, Wiltshire BA14 6BY, GB
STOKER, John, David, Tanglewood Northbrook
Devizes, Wiltshire SN10 4AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.