Capsule avec des moyens d'étanchéité

Brevet européen · EP1702543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1702543
Numéro de demande
EP06013866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2004
Publié
20 sept. 2006
Délivré
28 nov. 2007
Radié
24 oct. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
B65D 81/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP04025320
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  5. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

Yoakim, Alfred

1806 St-Légier-La Chiésaz

Vavillet, Gilles

1670 Ursy FR

Denisart, Jean-Paul

1093 La Conversion VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.