Spannvorrichtung
Brevet européen · EP1702712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1702712
- Numéro de demande
- EP06111228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2006
- Publié
- 20 sept. 2006
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005013112 18.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 23 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 3 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
Richter, Klaus
35321, Laubach, DE
Graulich, Oliver
35321, Laubach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.