Spannvorrichtung

Brevet européen · EP1702720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1702720
Numéro de demande
EP06004784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
20 sept. 2006
Délivré
25 juil. 2007
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/12 (2006.01)
B25B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 202005004598 U 18.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DE-STA-CO Europe GmbH

Hiroshimastrasse 2, 61440 Oberursel, DE

Inventeur

Klein, Hansjoachim

63584 Gründau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.