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Brevet européen · EP1702790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1702790
Numéro de demande
EP06251382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2006
Publié
20 sept. 2006
Délivré
14 mai 2008
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60R 22/10 (2006.01)
Priorité
US 79516 15.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Patrizi, Timothy

Reading, PA 19606, US

Crane, Charles E.

Coatesville, PA 19320, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.