Wasserloses Urinal

Brevet européen · EP1703031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703031
Numéro de demande
EP05003870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2005
Publié
20 sept. 2006
Délivré
28 nov. 2007
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 13/00 (2006.01)
E03C 1/28 (2006.01)
E03C 1/29 (2006.01)
A47K 11/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Illy, Bob W.

8492 Steinen-Wila

Inventeur

Illy, Bob W.

8492 Steinen-Wila

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.