Rückholfeder-Einheit

Brevet européen · EP1703044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703044
Numéro de demande
EP05026803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2005
Publié
20 sept. 2006
Délivré
13 janv. 2010
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 15/04 (2006.01)
E05B 3/06 (2006.01)
E05B 63/04 (2006.01)
Priorité
DE 202005004381 U 16.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Titulaire

Hoppe AG

HOPPE AG

Jaufenstrasse 16, I-39010 St. Martin i.P., IT

Inventeur

Engel, Heinz-Eckhard

39020 Glums, IT

Schuberth, Oliver Erich Rudolf

39023 Laas, IT

Stieger, Rudolf

39023 Laas, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.