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Brevet européen · EP1703046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703046
Numéro de demande
EP06110479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2006
Publié
20 sept. 2006
Délivré
27 oct. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 63/04 (2006.01)
E05C 1/16 (2006.01)
Priorité
IT PD20050079 16.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 27 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

Parties

Titulaire

Alban Giacomo S.p.A.

Via A. De Gasperi, 75, 36060 Romano d'Ezzelino (Vicenza), IT

Inventeur

ALBAN, Giorgio

36061, BASSANO DEL GRAPPA VI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.