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Brevet européen · EP1703136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703136
Numéro de demande
EP06000867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2006
Publié
20 sept. 2006
Délivré
15 avr. 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 202005001604 U 02.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Inventeur

Krines, Jürgen

97645 Oberwaldbehrungen, DE

Rjabchenko, Evgenij

97616 Bad Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.