Rutschkupplung

Brevet européen · EP1703162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703162
Numéro de demande
EP06005542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2006
Publié
20 sept. 2006
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 43/21 (2006.01)
F16D 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 102005012652 18.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Inventeur

Kornsteiner, Walter

6832 Zwischenwasser/Vbg, AT

Lenherr, Reinhold

9422 Staad

Spari, Karl Heinz

8564 Krottendorf, AT

Künkel, Rolf

57319 Bad Berleburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.