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Brevet européen · EP1703856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703856
Numéro de demande
EP04806450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2004
Publié
27 sept. 2006
Délivré
20 févr. 2013
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/90 (2013.01)
Priorité
US 757805 14.01.2004
Demande PCT
PCT/IB2004/004283 21.12.2004
Publication PCT
WO2005/076691 25.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 13 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.04.2013

  3. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

Medinol Ltd.

MEDINOL LTD.

P.O.Box 58165, Kiryat Atidim, Bldg. 2, Tel Aviv 61581, IL

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

RICHTER, Jacob

47226 Ramat Hasharon, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.