ORTHOPÄDISCHES SCHIENENAUFHÄNGSYSTEM

Brevet européen · EP1703871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703871
Numéro de demande
EP05704955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2005
Publié
27 sept. 2006
Délivré
13 mai 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
US 534584 P 06.01.2004
US 557149 P 29.03.2004
US 985366 10.11.2004
Demande PCT
PCT/US2005/000121 03.01.2005
Publication PCT
WO2005/067826 28.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Titulaire

DJO, LLC

2985 Scott Street, Vista, CA 92083, US

Inventeur

NATHANSON, Jeremy, J.

San Clemente, CA 92672, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.