DRAINAGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1703922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1703922
- Numéro de demande
- EP03776753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 déc. 2003
- Publié
- 27 sept. 2006
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000841 22.12.2003
- Publication PCT
- WO2005/061025 07.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 6 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
- 17 juil. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 21 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.07.2011
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.