SYSTEME DE SECURITE POUR DISPOSITIF D ELECTROSTIMULATION

Brevet européen · EP1703942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1703942
Numéro de demande
EP05702578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2005
Publié
27 sept. 2006
Délivré
27 févr. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/08 (2006.01)
H01R 13/453 (2006.01)
Priorité
CH 402004 12.01.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/050048 05.01.2005
Publication PCT
WO2005/068015 28.07.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Compex Médical S.A.

COMPEX MEDICAL S.A

Zone Industrielle "Larges Pièces A" Chemin du Dévent, 1024 Ecublens

Radiée du registre

Inventeur

MULLER, Pierre-Yves

CH-1245 Collonge-Bellerive

SCHÖNENBERGER, Klaus

CH-1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.