HORIZONTALSTRANGGIESSEN VON METALLEN
Brevet européen · EP1704004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1704004
- Numéro de demande
- EP04802284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2004
- Publié
- 27 sept. 2006
- Délivré
- 28 avr. 2010
- Radié
- 10 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22D 11/045 (2006.01)B22D 11/049 (2006.01)
- Priorité
- US 735076 11.12.2003
- Demande PCT
- PCT/CA2004/002107 10.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/056215 23.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 28 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
- 28 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
Parties
Inventeur
Spokane, Washington 99206, US
Chattaroy, Washington 99003, US
Spokane, Washington 99203, US
Spokane, Washington 99208, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.