SPANNEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1704010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1704010
Numéro de demande
EP04804378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2004
Publié
27 sept. 2006
Délivré
16 mai 2007
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/12 (2006.01)
Priorité
DE 102004001839 07.01.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/014792 29.12.2004
Publication PCT
WO2005/065871 21.07.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

HAINBUCH GMBH SPANNENDE TECHNIK

Erdmannhäuser Strasse 57, D-71672 Marbach, DE

Inventeur

WELLER, Hans-Michael

71672 Marbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.