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Brevet européen · EP1704221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1704221
- Numéro de demande
- EP03818075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2003
- Publié
- 27 sept. 2006
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/107 (2006.01)A01C 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2003/007773 17.07.2003
- Publication PCT
- WO2005/017091 24.02.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Titulaire
Hermann, Gerhard
4210 Unterweitersdorf, AT
Hanel, Michael
4310 Rheinfelden
Inventeur
Hermann, Gerhard
4210 Unterweitersdorf, AT
Hanel, Michael
4310 Rheinfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.