SANITÄRARMATUR
Brevet européen · EP1704353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1704353
- Numéro de demande
- EP04804254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2004
- Publié
- 27 sept. 2006
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004003133 14.01.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/014660 23.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/068884 28.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Inventeur
HAHN, Arno
77761 Schiltach, DE
BLATTNER, Joachim
77716 Haslach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.