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Brevet européen · EP1704382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1704382
Numéro de demande
EP05704705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2005
Publié
27 sept. 2006
Délivré
9 mars 2011
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/64 (2006.01)
Priorité
SE 0400069 15.01.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/000031 14.01.2005
Publication PCT
WO2005/068930 28.07.2005
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 14 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.07.2011

  3. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Titulaire

BAE Systems Bofors AB

691 80 Karlskoga, SE

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

GUSTAFSSON, Lennart

S-691 44 Karlskoga, SE

RÖNN, Torsten

S-691 42 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.