CAPTEUR DE TEMPERATURE INTERROGEABLE A DISTANCE

Brevet européen · EP1704396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1704396
Numéro de demande
EP04804769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2004
Publié
27 sept. 2006
Délivré
2 oct. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 7/32 (2006.01)
Priorité
FR 0315351 24.12.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/053401 10.12.2004
Publication PCT
WO2005/071375 04.08.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Senseor

Technologie Bâtiment 3 694, avenue Maurice Donat Parc de Haute, 06250 Mougins, FR

Inventeur

PENAVAIRE, Louis, THALES Intellectual Property

F-94117 ARCUEIL Cedex, FR

SOLAL, Marc, THALES Intellectual Property

F-94117 ARCUEIL Cedex, FR

PASTUREAUD, Thomas, THALES Intellectual Property

F-94117 ARCUEIL Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.