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Brevet européen · EP1704792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1704792
- Numéro de demande
- EP06006042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2006
- Publié
- 27 sept. 2006
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005087419 25.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Inventeur
Kamada, Kenji c/oMatsushita Electric Works, Ltd.
Kadoma-shi Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.