Tragschiene für Schiebetore

Brevet européen · EP1705327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1705327
Numéro de demande
EP06111675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2006
Publié
27 sept. 2006
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20050513 25.03.2005
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

Meverin S.r.l.

Strada della Pace 36, 43055 Mezzani, IT

Inventeur

MAFFEI, Giovanni

43055, MEZZANI (PR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.