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Brevet européen · EP1705387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1705387
- Numéro de demande
- EP06005693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2006
- Publié
- 27 sept. 2006
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005014589 24.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 13 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 2 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.04.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
Kollmar, Frank
74248 Ellhofen, DE
Frank, Uwe
74629 Windischenbach, DE
Wieland, Achim
74211 Leingarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.