Drosselventil

Brevet européen · EP1705410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1705410
Numéro de demande
EP05006528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2005
Publié
27 sept. 2006
Délivré
17 oct. 2007
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/10 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
G05G 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Quendt, Volker

72669 Unterensingen, DE

Packe, Stephan

76760 Ostfildern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.