Drosselventil
Brevet européen · EP1705410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1705410
- Numéro de demande
- EP05006528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2005
- Publié
- 27 sept. 2006
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/10 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)G05G 7/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Quendt, Volker
72669 Unterensingen, DE
Packe, Stephan
76760 Ostfildern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.