Assemblage d'une pièce sur un axe

Brevet européen · EP1705533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1705533
Numéro de demande
EP05006186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2005
Publié
27 sept. 2006
Délivré
7 avr. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 17/34 (2006.01)
G04B 35/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 14 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

  3. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Maier, Frédéric

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.