DERMAL BEFESTIGTE SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1706019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1706019
- Numéro de demande
- EP04803709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2004
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 17 sept. 2008
- Radié
- 10 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 03029565 22.12.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/014057 10.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/063115 14.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 19 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 19.02.2009
- 17 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.