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Brevet européen · EP1706074 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1706074
- Numéro de demande
- EP05700306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2005
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Radié
- 13 janv. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- CH 822004 22.01.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000011 13.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/070345 04.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.01.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 11 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 11.04.2013
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Inventeur
HABERMEYER, Peter
69120 Heidelberg, DE
KÄLIN, Peter
6314 Unterägeri
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.