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Brevet européen · EP1706142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1706142
Numéro de demande
EP04804631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2004
Publié
4 oct. 2006
Délivré
18 avr. 2007
Radié
18 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 39/09 (2006.01)
Priorité
EP 03104529 03.12.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/053201 01.12.2004
Publication PCT
WO2005/053716 16.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  2. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Intervet International BV

Wim de Körverstraat 35, 5831 AN Boxmeer, NL

Inventeur

GRISEZ, Luc

Singapore 279588, SG

SEGERS, Ruud Philip Antoon Maria

NL-5831 MZ Boxmeer, NL

NG, Chow Yong

120348 Singapore, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.