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Brevet européen · EP1706338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1706338
Numéro de demande
EP04716426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2004
Publié
4 oct. 2006
Délivré
26 mai 2010
Radié
2 mars 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 17/40 (2006.01)
B65G 17/06 (2006.01)
B65G 17/24 (2006.01)
Priorité
US 529557 P 15.12.2003
Demande PCT
PCT/US2004/006155 02.03.2004
Publication PCT
WO2005/061350 07.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.03.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 7 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.08.2010

  4. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Inventeur

WIETING, Dean, A.

Milwaukee, WI 53225, US

HANSEN, Kevin, S.

Grafton, WI 53024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.