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Brevet européen · EP1706427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1706427
Numéro de demande
EP04804973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2004
Publié
4 oct. 2006
Délivré
7 déc. 2011
Radié
21 déc. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP03/51096 23.12.2003
WO PCT/EP2004/052110 09.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/053639 21.12.2004
Publication PCT
WO2005/063819 14.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    21.12.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 21.12.2024

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 14 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 14.01.2012

  5. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

THROSBY, Mark

NL-3581 RB Utrecht, NL

VAN MEIJER, Marja

NL-1066 WS Amsterdam, NL

GERMERAAD, Wilfred Thomas Vincent

NL-6247 JA Gronsveld, NL

ARCECI, Robert John

Baltimore, MD 21212, US

KRUISBEEK, Ada Maria

NL-1066 EH Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.