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Brevet européen · EP1706427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1706427
- Numéro de demande
- EP04804973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2004
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 7 déc. 2011
- Radié
- 21 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07K 16/28 (2006.01)A61K 39/395 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP03/51096 23.12.2003WO PCT/EP2004/052110 09.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/053639 21.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/063819 14.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 14.01.2012
- 7 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
THROSBY, Mark
NL-3581 RB Utrecht, NL
VAN MEIJER, Marja
NL-1066 WS Amsterdam, NL
GERMERAAD, Wilfred Thomas Vincent
NL-6247 JA Gronsveld, NL
ARCECI, Robert John
Baltimore, MD 21212, US
KRUISBEEK, Ada Maria
NL-1066 EH Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.