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Brevet européen · EP1706533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1706533
Numéro de demande
EP04770798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2004
Publié
4 oct. 2006
Délivré
24 juin 2009
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/24 (2006.01)
Priorité
IT BS20030126 12.12.2003
Demande PCT
PCT/IT2004/000521 24.09.2004
Publication PCT
WO2005/056910 23.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 9 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2009

  3. 24 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

Parties

Titulaire

Capitani S.r.l.

Piazza IV Novembre, 1, 22070 Solbiate (CO), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

CAPITANI, Emilio, Alfredo

I-22070 Albiolo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.