KRAFTSTOFF-EINSPRITZVENTILVERBINDER
Brevet européen · EP1706621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1706621
- Numéro de demande
- EP04815282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2004
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 1 oct. 2014
- Radié
- 23 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F02D 1/06 (2006.01)F02D 7/00 (2006.01)H01R 25/00 (2006.01)H01R 13/625 (2006.01)H01R 4/50 (2006.01)F02M 51/00 (2006.01)
- Priorité
- US 747953 31.12.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/043184 23.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/066475 21.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 1 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 1 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
Parties
Inventeur
ARCYKIEWICZ, Robert, Raymond
Bartlett, IL 60103, US
OLENDER, Walter, Joseph
Shelby Township, MI 48315, US
SANDBURG, Joel, Daniel
Binghamton, NY 13901, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.