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Brevet européen · EP1706646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1706646
Numéro de demande
EP05700890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 janv. 2005
Publié
4 oct. 2006
Délivré
26 mai 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/58 (2006.01)
B63J 99/00 (2009.01)
Priorité
GB 0400986 16.01.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/000279 13.01.2005
Publication PCT
WO2005/068847 28.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Titulaire

Cryostar SAS

Zone Industrielle Boite Postale 48, 68220 Hesingue, FR

Inventeur

POZIVIL, Josef c/o Cryostar France S.A.

F-68220 Hesingue, FR

GERSTENDOERFER, Helmut

CH-5016 Ober-Erlinsbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.